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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société PLASTICLOTURE
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PLASTI CLOTURE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PLASTI CLOTURE
Société PLASTICLOTURE (S.A.)

Numéro de dépôt :
1679615
Date de dépôt :
22/10/1990
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
22/10/2000
PLASTI CLOTURE de Société PLASTICLOTURE

Présentation de la marque PLASTI CLOTURE

Déposée le 22 octobre 1990 par la Société Anonyme (SA) Société PLASTICLOTURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « PLASTI CLOTURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société PLASTICLOTURE domicilié(e) "La Simonière" Route d'Angers, 49300 CHOLET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Geneviève HENNER - France.

La marque PLASTI CLOTURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1679615.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLASTI CLOTURE est expirée depuis le 22 octobre 2000.

Société PLASTICLOTURE a également déposé les autres marques suivantes : PLASTIBOIS , PLASTIFENETRE


Société PLASTICLOTURE (S.A.) - "La Simonière" Route d'Angers, 49300 CHOLET - France


Geneviève HENNER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-54

Toutes clôtures, portails et portillons, réalisés en matières plastiques ou en toute autre matière

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.